Chaque commune est administrée par un Conseil Municipal dont les membres sont élus au suffrage universel pour six ans. Le nombre des conseillers municipaux est défini selon la démographie de la commune. A La Wantzenau, il y a 29 conseillers élus.

Les séances du Conseil Municipal ont lieu, en règle générale, en mairie, environ toutes les six les semaines. Ces séances sont normalement ouvertes au public qui peut y assister sans prendre part aux débats.

Cependant, le nombre de places étant limité, merci de vous inscrire à :
info@la-wantzenau.fr, si vous souhaitez y assister.

A partir du 1^er juillet 2022, les règles de publicité des actes changent conformément à la réforme introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret 1021-1311 du 7 octobre 2021.

 

Ce qui change :

• Fin de l’affichage et de la publication du compte rendu des décisions adoptées. Ce dernier étant supprimé.
• Publication sur le site internet de la commune et affichage sur les panneaux à l’avant de la mairie de la liste des délibérations examinées en séance.
• Le procès-verbal de séance est, quant à lui, conservé et continuera à être affiché et publié dès son approbation lors de la séance qui suit.

  

Le conseil municipal aura lieu le jeudi 28 septembre 2023 à 20h en salle du Conseil Municipal de la mairie.

L’ordre du jour portera sur : 

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance,

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 juin 2023,

3. Rapports des commissions,

4. Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales,

5. OLCA / Convention de partenariat 2023-2025,

6. Tarification d’une manifestation culturelle – février 2024,

7. Ecole municipale de musique / Création des postes d’assistants d’enseignement artistique,

8. Ecole municipale de musique / Fixation de la durée hebdomadaire de service des assistants d’enseignement artistique sous contrat à durée indéterminée,

9. Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations accordées à Madame le Maire,

10. Communication du maire, des adjoints et des conseillers municipaux.

 

Le Calendrier des séances

• Les dates des prochains conseils municipaux seront données ultérieurement.

 

comptes rendus des Conseils Municipaux

 

    
Retrouvez aussi les anciens comptes rendus des Conseils Municipaux archivés.